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Sujet : "LICENCE"

 
 




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Les licences et documents de transport. Mettre en oeuvre la "loi Gayssot" et se conformer aux nouveautés européennes, c' est le but des nouveaux documents de transport et des nouvelles licences.1999
Les taxis, les statuts possibles, leur place dans une organisation rationnelle des transports urbains.1975
Le transport routier en Hongrie.AGAI (L)2006
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale sur l'évolution de la politique communautaire de libéralisation du transport aérien. (AN 3111).ASSEMBLEE NATIONALE
LIGOT (M)		1992
L'évolution du secteur des taxis à Singapour.CHOW (K)2008
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Dossier. Le taxi : un service public de mobilité hors grandes villes.DARBERA (R)2012
Le rapport de la commission Thévenoud : une chance pour les taxis.DARBERA (R)2014
Où vont les taxis ?DARBERA (R)2009
VTC et taxis : comment les Anglais régulent l'offre de transports particuliers de personnes.DARBERA (R)2014




 








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