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Sujet : "LOCATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Répression pénale de la mauvaise sous-traitance et location de véhicules industriels.1999
Répertoire des sources statistiques de transport. France, régions, monde. Ed.1993 revue et augmentée.OEST; SAEI
PAILLARD (C)		1993
Réorganisation professionnelle. Les loueurs lancent une OPA sur la FNTR.1992
Réglementation des transports. Loueur de véhicule avec chauffeur ou transporteur public ?1999
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Réglementation : transport et dépôt. Il y a des situations juridiques très différentes pour la marchandise. Un zoom sur ce qui roule et ce qui est immobile.1993
Réglementation : location de véhicules industriels : responsabilité civile et pénale. Le nouveau code pénal, la réglementation de la sous traitance, tout concourt à compliquer la situation du loueur et à renforcer sa responsabilité.1994
Réglementation : le brûlot de la location.2001
Réglementation : la sous traitance. Une loi aux objectifs souhaitables, mais bien difficile à mettre en oeuvre. Moraliser, moralisez, il en restera toujours quelque chose.1993
Réglementation : entreposage et dépôt en magasin général. Différents régimes juridiques responsabilité et assurances.1993




 








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