Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"LOCATION AVEC CONDUCTEUR"
1 - 10 résultats affichés sur 27
1
|
2
|
3
Num
Titre
Auteur
Année
Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.
LAMY
BRUNAT (P)
1986
Politique des transports : le transport en deux roues. Nouvelle réglementation applicable aux entreprises de transport routier de marchandises utilisant des véhicules de moins de quatre roues.
FABIANI (M)
2007
Exploitation de l'enquête annuelle d'entreprise pour le secteur des transports en Midi-Pyrénées. Exercices comptables 1993, 1994 et 1995 (version provisoire).
DRE Midi-Pyrénées Observatoire régional des transports
RUHLMANN (O)
1998
Bilan social annuel du transport routier de marchandises. Données 1985-1994 (Édition octobre 1995) à Données 2006 (Édition décembre 2007).
DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER; OBSERVATOIRE SOCIAL DES TRANSPORTS; SESP
2015
La location longue durée de matériel roulant.
CREDIT NATIONAL
GAILLARD (J)
1993
Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur.- Rapport n° 2004-0290-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUQUES (G); SYLVESTRE (G)
2004
La clientèle des entreprises de transport de fret en 2008. Chiffres et statistiques n° 145 - août 2010.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2010
Environnement réglementaire : des transferts "encadrés".
2006
+6,4% en 1989 pour la location route avec conducteur.
1990
10 questions sur la location PL avec chauffeur.
1997
1 - 10 résultats affichés sur 27
1
|
2
|
3
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|