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"LOTI"
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Num
Titre
Auteur
Année
Tarification de l'usage des voies navigables.
1991
Evaluation de la LOTI. Quasi consensus n'est pas consensus.
1993
Gares routières, des statuts figés.
2011
Intermodalité. Les 5 travaux d'Hercule du CNT.
1994
La licence de transport et le rôle accru des C.S.A.
1998
Guyane : le transport scolaire fluvial en passe d'être réglementé.
2005
1980-1990... d'une décennie à l'autre... 1991-2000.
1991
Services privés "voyageurs". Le point sur le régime applicable.
1989
Décret commissionnaires : pour les affréteurs routiers, un décret qui se sera fait attendre.
1990
Définitions : les différents "services" de transport de voyageurs.
2011
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