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Sujet : "LOTI"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Services privés "voyageurs". Le point sur le régime applicable.1989
Service public. Organisation et financement du transport scolairePETIT (P)2012
Réglementation du transport : les contrats-types.1990
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Réforme territoriale : une question de compétences pour le transport public régional de voyageurs.2009
Routier. Comment moraliser la sous-traitance ?1991
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
Rapport du groupe de travail chargé d'étudier les moyens d'évaluation de l'efficacité économique et sociale des projets d'investissements en infrastructures de transport.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
FUNEL (P)		1985
ORapport du Conseil supérieur des transports sur les propositions de M. Fiterman, ministre d'Etat, ministre des Transports, en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. A - Rapport - 47 p. B - Annexes - Observations des organisations professionnelles, des syndicats et des fédérations d'usagers - pag. mult.CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
DOGUET (A)		1982
Prix bas : "Il m'a amené à la faillite".2007




 








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