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"LOTI"
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Num
Titre
Auteur
Année
Transport scolaire : qui jugera la responsabilité des organisateurs ? par le Professeur Denis Broussolle.
1989
Le transport fluvial français saura-t-il encore se hisser au niveau de l'Europe.
1989
De nouvelles règles pour l'accès à la profession.
1997
Le renouveau des transports routiers interurbains de voyageurs en France.
1990
Infractions à la réglementation sociale. Qui en répond pénalement ?
1990
Accès à la profession voyageurs. L'Ile-de-France rejoint la province.
1989
Un outil de désenclavement. Zone rurale : le transport à la demande est né avec la LOTI.
2005
Transport routier de voyageurs et d'écoliers.
1989
Loi sur (tous) les transports : le ferroviaire super star.
2005
Social/sécurité PL/LOTI. Un rapport dénonce les carences de l'Etat.
1993
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