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Sujet : "LOTI"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Pour René Petit, Président de la FNTR, le décret Fiterman constitue une incitation à la sous-traitance.	PETIT (R)	1991
		Service public. Organisation et financement du transport scolaire	PETIT (P)	2012
		Ex-post assessment of transport investments and policy interventions.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS	2017
		Transport, décentralisation, 9ème plan.	OEST VILLETTE (J)	1986
		Transport routier : le modèle de développement en cause ?	OEST SALINI (P)	1992
		Les effets économiques d'investissements en transport et leur évaluation. Résultats de quelques études exploratoires récentes et présentation des recommandations pour le calcul économique et l'évaluation de projets d'investissements dans le secteur des transports (circulaire d'application de l'article 14 de la LOTI).	OEST PEREIRA (L); BLOCH (F)	1986
		La loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) a 30 ans. Perspective historique des politiques de "coordination" des transports.	NEIERTZ (N); VADELORGE (L); MARTINAND (C)	2013
		Transports collectifs transfrontaliers de voyageurs au sein des agglomérations transfrontalières. Actes du séminaire d'Hendaye des 28 et 29 novembre 2002 et suites données en 2003.	MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE DENERT (O); FOUBERT (T); LAMOTTE (P)	2003
		A - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Propositions en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. - Avril 1982. - 31 p. B - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Projet de loi d'orientation des transports intérieurs. Exposé des motifs. 28 juillet 1982. - 24 p. C - ASSEMBLEE NATIONALE. - CHENARD (A). - Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi d'orientation des transports intérieurs. (n°1077). Octobre 1982. - 277 p.	MINISTERE DES TRANSPORTS; ASSEMBLEE NATIONALE CHENARD (A)	1982
		Instruction - cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport du 25 mars 2004 (dite instruction De Robien) - (mise à jour du 27 mai 2005).	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ROBIEN (G de)	2005

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