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Sujet :
"LOTI"
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Num
Titre
Auteur
Année
Contrat de progrès et sécurité. Rétablir l'Etat de droit.
1993
Contrats types. La route dix ans après. L'embryon fluvial.
1996
Contrats types. Mini guide pratique.
1994
Conventionnement : l'après 25 août.
1989
De nouvelles règles pour l'accès à la profession.
1997
De nouvelles règles pour l'accès à la profession.
1997
Dix ans après, triste radiographie sociale de la LOTI.
SALINI (P)
1993
Dossier. Le taxi : un service public de mobilité hors grandes villes.
DARBERA (R)
2012
Décret commissionnaires : le bout du tunnel ?
1989
Décret commissionnaires : pour les affréteurs routiers, un décret qui se sera fait attendre.
1990
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