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Sujet : "LOTI"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		A propos de la loi sur les transports intérieurs.	GERARDIN (B)	1981
		Rapport du Conseil supérieur des transports sur les propositions de M. Fiterman, ministre d'Etat, ministre des Transports, en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. A - Rapport - 47 p. B - Annexes - Observations des organisations professionnelles, des syndicats et des fédérations d'usagers - pag. mult.	CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS DOGUET (A)	1982
		A - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Propositions en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. - Avril 1982. - 31 p. B - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Projet de loi d'orientation des transports intérieurs. Exposé des motifs. 28 juillet 1982. - 24 p. C - ASSEMBLEE NATIONALE. - CHENARD (A). - Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi d'orientation des transports intérieurs. (n°1077). Octobre 1982. - 277 p.	MINISTERE DES TRANSPORTS; ASSEMBLEE NATIONALE CHENARD (A)	1982
		Le département comme autorité organisatrice des transports collectifs. Quelques réflexions à partir du projet de loi d'orientation des transports intérieurs.	DAVID (B)	1982
		Transports interurbains. Livre blanc.	UNION DES TRANSPORTS PUBLICS	1983
		A. La régionalisation des transports et l'aménagement du territoire dans la pratique. Système de transport et structures politico - administratives. Transports de marchandises France. La région Nord-Pas-de-Calais. B. Projet de contrat d'initiative locale entre les professions du transport routier de marchandises et la région Nord-Pas-de-Calais.	SAEP; REGION Nord-Pas-de-Calais SALINI (P)	1983
		Transports non urbains de voyageurs. La LOTI en campagne.	METROPOLIS	1984
		Compte rendu de la table ronde du 30 novembre des économistes régionaux, du SAEP et des services STR, STURED et SAEST de la DTT.	SAEP REYNAUD (C)	1984
		Rapport du groupe de travail chargé d'étudier les moyens d'évaluation de l'efficacité économique et sociale des projets d'investissements en infrastructures de transport.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES FUNEL (P)	1985
		Stratégies de redéploiement des transports collectifs et espaces départementaux. HOUEE (M). - Quelques pistes de réflexion pour l'avenir en guise de synthèse. Actes des journées d'étude d'Aix-en-Provence 22-23 mai 1985.	SAEP; INSTITUT DE RECHERCHE DES TRANSPORTS; UNIVERSITE Marseille Centre de recherches économiques des transports HOUEE (M)	1985

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