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Sujet : "LOTI"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
1980-1990... d'une décennie à l'autre... 1991-2000.1991
20 ans de politiques de déplacements. Mieux vivre avec les transports publics.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2000
A - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Propositions en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. - Avril 1982. - 31 p. B - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Projet de loi d'orientation des transports intérieurs. Exposé des motifs. 28 juillet 1982. - 24 p. C - ASSEMBLEE NATIONALE. - CHENARD (A). - Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi d'orientation des transports intérieurs. (n°1077). Octobre 1982. - 277 p.MINISTERE DES TRANSPORTS; ASSEMBLEE NATIONALE
CHENARD (A)		1982
A chacun sa spécialité ! chargement/déchargement : sur qui pèsent les risques.1993
A propos de la loi sur les transports intérieurs.GERARDIN (B)1981
A. La régionalisation des transports et l'aménagement du territoire dans la pratique. Système de transport et structures politico - administratives. Transports de marchandises France. La région Nord-Pas-de-Calais. B. Projet de contrat d'initiative locale entre les professions du transport routier de marchandises et la région Nord-Pas-de-Calais.SAEP; REGION Nord-Pas-de-Calais
SALINI (P)		1983
Accès à la profession voyageurs. L'Ile-de-France rejoint la province.1989
Accès à la profession. Vers une modification de la LOTI pour introduire le critère d'honorabilité.1990
Analyse de bilans des liaisons autoroutières et routières Grenoble-Valence et Montmélian-Albertville-Moûtiers. Rapport au Directeur des routes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERTHIER (J); TAROUX (JP)		1999
Analyse transversale de bilans LOTI de projets routiers. Volet "transport" et "effets socio-économiques".SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
SAMBLAT (P); VAERNEWYCK (L); PERPINIAL (D)		2008




 








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