Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"LOYER"
11 - 20 résultats affichés sur 191
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Logement : les français en 1992, l'empreinte du réalisme.
1995
Quel encadrement des loyers d'habitation du secteur privé ?
MASSOT (A)
1995
Le nouveau régime de crédit bail immobilier. Explication technique du régime qui sera en vigueur à partir du 1er janvier 96.
ROSSARD (P); DIMASI (MT)
1995
1984-1992 : alourdissement des loyers et des charges. En 1992, le logement grève le budget des locataires plus lourdement que huit ans auparavant.
PITROU (L)
1995
1984-1992 : alourdissement des loyers et des charges.
PITROU (L)
1995
Performance des investissements immobiliers.
BASE DE DONNEES DES INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS
1996
Circulaire n° 96-29 du 29 avril 1996 relative au supplément de loyer de solidarité. (Loi n° 96-162 du 4 mars 1996). (Décret n° 96-355 du 25 avril 1996).
MINISTERE DU LOGEMENT
1996
La copropriété en Ile-de-France. Analyse statistique.
MASSOT (A)
1996
Les déséquilibres du marché locatif.
FEDERATION NATIONALE DE L'IMMOBILIER
1996
Habitat en chiffres. Le parc HLM au 1er janvier 1995. Une enquête sur le patrimoine HLM français et ses évolutions.
1996
11 - 20 résultats affichés sur 191
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|