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Titre
Auteur
Année
Recensement général de la population de 1982. Ménages. Familles. Sondage au 1/20ème. France métropolitaine.
INSEE
1985
Recensement général de la population de 1982. Logements. Immeubles. Sondage au 1/20ème. France métropolitaine. Même exemplaire hors série.
INSEE
1984
Recensement général de la population de 1975. Résultat du sondage au 1/5ème. Nationalité.
INSEE
1981
Recensement de population de 1999. Tableaux, références et analyses. Sondage au 20ème. (Démographie - Société n°82).
INSEE
2001
Recensement de la population dans les pays de la Communauté 1981 - 1982.
EUROSTAT
1988
Rapport sur l'occupation du parc locatif social et son évolution. Loi n° 96-162 de mars 1996 modifiée par la loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 et la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002.
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
2004
Rapport du groupe de travail : désinflation, épargne et endettement.
CONSEIL NATIONAL DU CREDIT
1990
Rapport de la commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social - 14 septembre 2009.- 324 p. Synthèse et recommandations.- 10 p. Mesure des performances économiques et du progrès social réexaminée. Réflexions et vue d'ensemble des questions abordées - 16 septembre 2009.- 72 p.
COMMISSION SUR LA MESURE DE LA PERFORMANCE ECONOMIQUE ET DU PROGRES SOCIAL
FITOUSSI (JP); FLEURBAEY (M); SEN (A)
2009
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.
SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
Rapport annuel IEOM 2015.- 79 p. Les comptes annuels et l'annexe comptable.- 27 p.
INSTITUT D'EMISSION D'OUTRE-MER
2016
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