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Sujet : "NAVIGATION AERIENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le contrôle de la circulation aérienne.	VILLIERS (J)	1995
		Application du modèle MATISSE à l'étude multimodale des schémas directeurs pour le transport interrégional de voyageurs. 6 notes.	SES	1997
		Ciel unique européen.	SENAT LE GRAND (JF)	2002
		La navigation aérienne : l'heure des choix.	SENAT Commission des finances CARTIGNY (E)	1995
		Plan d'action 1974-1978. A. 1er fascicule. Contrôle de la navigation aérienne (COCA). B. 2ème fascicule. Aide à la navigation à l'approche et à l'atterrissage (ANAA). C. 3ème fascicule. Réglementation et politique générale (REGINA). D. 4ème fascicule. Annexes. E. Plan d'action 1978-1983. F. Plan d'action 1979-1984.	SAEI; DIRECTION DE LA NAVIGATION AERIENNE	1974
		Les indicateurs à la Direction de la Navigation Aérienne. Document n°1 : Note de méthode sur les indicateurs. Document n°2 : Indicateurs au niveau de la DNA. Document n°3 : Annexes Document n°4 : Indicateurs des programmes élémentaires.	SAEI; DIRECTION DE LA NAVIGATION AERIENNE; EUREQUIP	1974
		Privatisation des services d'aéroport et de navigation aérienne.	ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE	2002
		Politique de l'OACI sur les redevances d'aéroport et de services de navigation aérienne. Adopté par le Conseil le 22 juin 1992 à la 14ème séance de sa 136ème session et amendé par lui le 8 décembre 2000 à la séance de sa 161ème session. (MANQUE)	ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE	2001
		Manuel sur l'économie des services de navigation aérienne. Doc 9161 - AT/724.	ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE	1997
		Recherches et études dans le secteur transports. A - Rapport remis au ministre des Transports le 11 janvier 1982.- 116 p. B - Annexes.- pag. mult.	MINISTERE DES TRANSPORTS BONITZER (Jacques)	1982

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