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Sujet : "NEUVIEME PLAN"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transports des marchandises et environnement économique pour le IXème plan.	SAEP	1984
		Transport, décentralisation, 9ème plan.	OEST VILLETTE (J)	1986
		Transport de marchandises et environnement économique pour le 9ème plan.	SAEP	1984
		Tourisme et Loisirs. Rapport du groupe de travail - Préparation du 9ème plan 1984-1988.	CASTAING (M); RAYNOUARD (Y)	1983
		Tableau de bord. Planification et suivi du 9ème plan. (Projet)	SAEP BESSAY (G); GASSER (B)	1985
		Routes et autoroutes. Présentation générale. - La Direction des Routes. - Le réseau routier national. - Les autoroutes concédées. - Le budget routier. - les investissements routiers. - L'entretien routier. - L'ile-de-France. - La préparation du IXème Plan. - Les routes, l'environnement, les paysages. - L'enjeu européen des infrastructures routières (affaires communautaires). - Les actions internationales. - Le partenariat avec les professionnels de l'innovation. - La Route en 93.	DIRECTION DES ROUTES	1993
		Recueil de notes préparatoires au 9ème plan. - Les transports internationaux de marchandises. - Bilan des demandes des régions en matière de transport. - Préparation des PPE du 9ème plan et chiffrage. - Proposition d'un sous-programme logistique industrielle dans le PPE n°1 du 9ème plan. - PPE n°2. Utiliser plus rationnellement l'énergie. (provisoire) - PPE n°3. Mieux vendre en France et à l'étranger. Libérer l'initiative des cadres. - PPE n°3. Desserte des ports. (provisoire) - Organisation des transports de marchandises et planification régionale. - PPE n°7. Poursuivre la négociation du système éducatif et favoriser l'insertion professionnelle des jeunes. - Le transport et la notion de contrats de plan avec les grandes entreprises. - Document de réflexion tarification des transports de marchandises. (2ème version)	SAEP	1983
		Rapport sur le 9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988). A - Rapport - Annexe à la loi n°83-645 du 13 juillet 1983 définissant les choix stratégiques, les objectifs et les grandes actions du développement de la Nation pour le 9ème Plan (première loi de Plan) - 17 juillet 1983 - 96 p. B - Rapport annexé à la deuxième loi de développement économique, social et culturel (1984-1988) - Loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 - 30 décembre 1983 - 180 p. Annexe à la loi n°83-1180 du 24 décembre 1983 définissant les moyens d'exécution du 9ème Plan de développement économique, social et culturel (deuxième loi de Plan).		1983
		Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats des projections macroéconomiques à moyen terme. (S 064).	SENAT	1984
		Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats des projections macroéconomiques et sur l'exécution du 9ème plan. (S n°39). - 1988 Rapport d'information sur les résultats de projections macroéconomiques (S 87).	SENAT BARBIER (B)	1991

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