Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "NOMENCLATURE DES MARCHANDISES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transports inter-régionaux de marchandises. Cahier des charges.SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES
1968
Etude sur la caractérisation des marchandises. 2 vol. La caractérisation des marchandises. A - Tome 1 : synthèse, réalisations actuelles. B - Tome 2 : étude technique complémentaire.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE; INSTITUT DE RECHERCHE DES TRANSPORTS
1972
Tarifs pour les transports routiers de marchandises. 2 mises à jour novembre et décembre.COMITE NATIONAL ROUTIER
1986
Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. A - 2 vol. 1987 B - Notes explicatives. 4 vol. 1986 C - Index alphabétique du système harmonisé et de ses notes explicatives. 2 vol. 1987CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE
1986
SH. Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1987
Nomenclature harmonisée marchandise. Harmonisiertes güterverzeichnis. Harmonised commodity code. Nomenclatura armonizzata delle merci.UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER
1991
OLa nomenclature d'activité française.OEST
HONORE (G)		1992
Règlement (CEE) n°2551/93 de la Commission, du 10 août 1993, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n°2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique eu au tarif douanier commun.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Nomenclature NST 70. - La nomenclature statistique des transports(NST), est divisée en 10 chapitres et comprend 19 sections, 52 groupes et 175 positions. 0 - Produits agricoles et animaux vivants.' - Denrées alimentaires et fourrages. 2 - Combustibles minéraux solides. 3 - Produits pétroliers. 4 - Minerais et déchets pour la métallurgie. 5 - Produits métallurgiques. 6 - Minéraux bruts ou manufacturés et ouvrages de construction. 7 - Engrais. 8 - Produits chimiques. 9 - Machines, véhicules, objets manufacturés et transactions spéciales.SES
2000
CN 2007. Mise à jour des codes de la nomenclature combinée.COMMISSION EUROPEENNE; EUROSTAT
2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |