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"NORMALISATION TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Plan d'action pour la logistique du transport de marchandises.
COMMISSION EUROPEENNE
2007
Une nouvelle politique communautaire de normalisation. La nouvelle approche en matière d'harmonisation. Véhicules à moteur, tracteurs et machines agricoles, denrées alimentaires, produits pharmaceutiques, produits chimiques, construction. Situation au 1-1-1993.
COMMISSION EUROPEENNE
1993
Améliorer l'accès aux taxis.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2007
Réduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Transport de personnes à mobilité réduite. Coordination et normalisation internationales de mesures et de politiques de promotion de la mobilité.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1987
Transports et émissions de CO2. Quels progrès ?
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Les nuisances provoquées par les poids lourds. Evolutions et conséquences pour le contingent multilatéral.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
DELSEY (J)
1990
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)
2010
Audit sur l'estimation du patrimoine routier national non concédé. Rapport n° 005096-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DETERNE (J); DIQUET (JC)
2007
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