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Sujet : "NUISANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Report of the inquiry into lorries people and the environment.ARMITAGE (A)1980
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
Rapport au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1992. Taxes parafiscales. Projet de loi de finances pour 1993. Rapport sur les taxes parafiscales. - 1992.ASSEMBLEE NATIONALE
1992
OLes nuisances sonores. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUILLON (C); MEUNIER (P)		2011
Activités aéroportuaires, aménagement du territoire et développement durable. Premières rencontres parlementaires sur le transport aérien - Colloque du 7 février 2001.ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N); COLLIN (Y)		2001
ORapport - tendant à interdire aux aéronefs de décoller et d'atterrir la nuit de tous les aéroports français (Yves Cochet - n° 2946) - visant à lutter contre les nuisances aéroportuaires et à interdire les vols de nuit (Denis Jacquat - n° 2429) - tendant à la fermeture de l'ensemble des aéroports français pendant une partie de la nuit (Francis Delattre - n° 2716)ASSEMBLEE NATIONALE
COCHET (Y); DELATTRE (F); JACQUAT (D)		2001
OQuelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire.ASSEMBLEE NATIONALE
FAVENNEC (Y)		2003
L'impact des nuissances sonores de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle sur le marché foncier et l'immobilier. Approche exploratoire.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
MARTINEZ (M)		2001
Villes et ports intérieurs, stratégies d'un développement durable. Actes des rencontres de l'AIVP - Bruxelles, 11-12 décembre 2003.ASSOCIATION INTERNATIONALE VILLES ET PORTS; FEPI; BELGIQUE Bruxelles Port de Bruxelles
BACOT (MA); CHARLIER (J); DAMIEN (MM)		2004
Les coûts et bénéfices de l'environnement dans le cadre d'une requalification urbano-portuaire : l'exemple des quartiers sud du Havre. Approche méthodologique des coûts et bénéfices de l'environnement dans la ville portuaire.ASSOCIATION INTERNATIONALE VILLES ET PORTS; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1997




 








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