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Sujet : "ORGANISATION ADMINISTRATIVE"

 
 




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ORapport sur l'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne. Rapport du CGEDD n° 008362-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HUMBERT (P); GOMEL (C)		2013
ORapport sur l'activité des autorités environnementales locales en 2016.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2018
Rapport présenté par Jean Costet ingénieur général des Ponts et Chaussées honoraire président du comité de réorganisation et de déconcentration. A. Vol.1. Rapport. B. Vol.2. Annexes.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
COSTET (J)		1994
Rapport d'information sur la gestion des ressources humaines au Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
HABIB (D); LAUNAY (J); PIRON (M)		2008
Rapport Bianco sur la réforme du système ferroviaire. Une réforme ambiguë.BESSAY (G)2013
Quelle organisation pour les services routiers des départements ?PRUVOST (A); SARRAZIN (JP); TROUILLARD (P)2004
Quelle architecture institutionnelle pour le développement durable ? La restructuration des services régionaux du ministère de l'écologie.LE BOURHIS (JP); MARTINAIS (E)2014
Quelle administration pour le développement durable ?BONNAUD (L); LASCOUMES (P)2015
Qu'est-ce que l'Autorité environnementale (Ae) du CGEDD ?2012
Présentation du ministère - Missions et structures. L'essentiel pour communiquer.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1996




 








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