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Sujet : "ORGANISATION ADMINISTRATIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEtudes d'évaluation des actions menées par les observatoires régionaux des transports, et des résultats pour les bénéficiaires. Rapport final.SES; EVALUA
2001
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement. Rapport au Premier Ministre.BALLAY (D); BLANC (B); DELOMENIE (P)2001
Le Conseil Supérieur de la Marine Marchande : un conseil de plus ou un conseil de trop ?MARCHAND (Y)2001
Une direction générale de la mer "indispensable".2001
Les grandes lignes de la "nouvelle" direction générale de l'Administration maritime.DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL
2001
L'entreprise du mois. Eurostat : visibilité et fiabilité sur les délais.2001
Mission de réflexion sur les modalités de l'exercice des fonctions européennes au sein du ministère de l'Equipement. Rapport n° 2002-0008.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P); ZEISSER (N); CHAPULUT (JN)		2002
Evolutions du Ministère de l'équipement en rapport avec le processus de décentralisation. Rapport final. Avril 2002.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
JANVIER (Yves); DESANSFANS (Virginie)		2002
Fusion du Conseil supérieur de la marine marchande et du Conseil des communautés portuaires.2002
Organisation des principaux homologues du METLTM.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2003




 








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