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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes instruments de la politique de développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E); DUFAU (JP)		2005
ORapport d'information sur la mise en application de la loi 2007- 1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
BONO (M); KOSSOWSKI (J)		2009
OEnjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GAILLARD (G)		2011
ODémocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)		2001
ORapport d'information sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
Construire l'Union méditérranéenne. Les propositions de l'Assemblée Nationale.ASSEMBLEE NATIONALE
MUSELIER (R); GUIBAL (JC)		2007
Rio, deux ans après : un espoir déçu, un sursaut attendu. Rapport d'information sur les suites de la Conférence de Rio.ASSEMBLEE NATIONALE
NUNGESSER (R); ROYAL (S)		1994
ORemettre le fret sur le rail : un défi économique, social et environnemental. Rapport d'information déposé en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); PATERNOTTE (Y)		2009
OImaginer les métropoles d'avenir.ASSEMBLEE NATIONALE
PERBEN (D)		2009
L'autopartage et autres modes alternatifs à la possession de la voiture particulière.ATELIER PARISIEN D'URBANISME
2008




 








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