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"ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"
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Num
Titre
Auteur
Année
L'administration prospective
SFEZ (L)
1970
Les transports régionaux en Europe. Vol. A - Rapport (vendu). Vol. B - Annexes (gratuit). - 182 p.
SES; ITER
HOUEE (M)
1997
Evaluation comparative des systèmes de transports collectifs régionaux des régions Languedoc-Roussillon et Nord-Pas-de-Calais.
SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; SNCF Service de l'action régionale; CETE Méditerranée
BAILLET (JF); BONNEAU (P); DEPRAS (F)
1987
Le transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français. Exploration d'un système complexe - Synthèse des connaissances.
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
HASIAK (S); ORSINI (D); PALMIER (P)
2009
Structuration de la filière des véhicules décarbonés. Rapport au ministre de l'écologie.
SENAT
NEGRE (L)
2011
Centre d'analyse stratégique : assurer la croissance harmonieuse du "dernier né" des organismes prospectifs français.
SENAT
MARC (F); MOREIGNE (M)
2006
Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle.
SENAT
LARCHE (J)
2000
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.
SENAT
GELARD (P)
2006
Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).
SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)
2006
L'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : un succès qui nous oblige.
SENAT Commission des finances
DALLIER (P); KAROUTCHI (R)
2006
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