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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 





NumTitreAuteurAnnée
L'administration prospectiveSFEZ (L)1970
OLes transports régionaux en Europe. Vol. A - Rapport (vendu). Vol. B - Annexes (gratuit). - 182 p.SES; ITER
HOUEE (M)
1997
OEvaluation comparative des systèmes de transports collectifs régionaux des régions Languedoc-Roussillon et Nord-Pas-de-Calais.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; SNCF Service de l'action régionale; CETE Méditerranée
BAILLET (JF); BONNEAU (P); DEPRAS (F)
1987
OLe transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français. Exploration d'un système complexe - Synthèse des connaissances.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
HASIAK (S); ORSINI (D); PALMIER (P)
2009
OStructuration de la filière des véhicules décarbonés. Rapport au ministre de l'écologie.SENAT
NEGRE (L)
2011
OCentre d'analyse stratégique : assurer la croissance harmonieuse du "dernier né" des organismes prospectifs français.SENAT
MARC (F); MOREIGNE (M)
2006
Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle.SENAT
LARCHE (J)
2000
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)
2006
OTransferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)
2006
OL'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : un succès qui nous oblige.SENAT Commission des finances
DALLIER (P); KAROUTCHI (R)
2006