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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Nuisances sonores aéroportuaires : rapport d'information sur l'autorité de contrôle remis au Président de la République (cahier du Moniteur des TPB).AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES
2006
OACNUSA : - Rapport d'activité 2011.- 107 p. - Bilan de la présidence 2006/2012.- 35 p.AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES
2012
Systèmes de paiements dans 11 pays développés.BANQUE DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX; BANQUE DE FRANCE
1986
The regionalization of rail transport in France. An analysis of the interplay between actors (from the late 1990s through the 2000s).BARONE (S); OLLIVIER TRIGALO (M)2011
Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France.BASTIANI (JP)1996
OPVN 1995-2005.BELGIQUE Région wallonne Ministère de l'équipement et des transports; OFFICE DE PROMOTION DES VOIES NAVIGABLES
2005
Décentralisation et recomposition des territoires : 1982-2002.BOEUF (JL)2002
Energie et démocratie : rapport du groupe de travail sur les aspects institutionnels de la politique énergétique.BOURJOL (M); LE LAMER (C)1982
L'organisation du pouvoir au sein de la commune et du département. Supplément de la Gazette des communes, n° 2-12/1926 du 24 mars 2008.- pp. 172-210. Les premiers actes du mandat. Supplément de la Gazette des communes, n° 2-13/1927 du 31 mars 2008.- pp. 188-226.BRIAND (V); DYENS (S); GOUTAL (Y)2008
Chef d'établissement SNCF 1953-1993. Mémoires d'un cheminot de l'exploitation. De l'élève au cadre supérieur.BRIGOT (D)2003




 








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