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"PAVILLON FRANCAIS"
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Num
Titre
Auteur
Année
Rapport sur l'avenir des transbordeurs français en Manche Est et mer du Nord.
LEONARD (P)
1989
Rapport intérimaire du groupe interministériel sur les auxiliaires de transport.
SAEI; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE
BARILLON (M); JANORAY (JP); KALTENBACH (PP)
1974
Rapport de Richemont : "un livre vert" sur la politique maritime française.
RICHEMONT (H DE)
2003
Rapport d'information sur l'avenir de la marine marchande.
SENAT
ROHAN (J de)
1988
Rapport branche 2011 Transport routier de marchandises. Des indicateurs en dents de scie.
2012
Rapport annuel du CSMM 1993.
CONSEIL SUPERIEUR DE LA MARINE MARCHANDE
1994
Rapport annuel 2004.
ARMATEURS DE FRANCE
2004
Rapport Chassagne : transport pétrolier, l'Opération Differential Subsidies à la française.
CHASSAGNE (Y)
1991
RIF : durée du travail, congés, retraite et rémunérations font l'objet de désaccords soumis au ministre.
2004
RFA interface entre les douze et le Comecon.
1990
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