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"PEAGE FERROVIAIRE"
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Année
Transport ferroviaire 1987-2004. Juillet 2004.
CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS; SES
2004
Tarification des infrastructures ferroviaires. Comment réformer le barème RFF en se fondant sur le calcul économique - Document de travail.
SESP
2007
Réforme ferroviaire et tarification de l'usage des infrastructures.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2005
Remettre le fret sur le rail : un défi économique, social et environnemental. Rapport d'information déposé en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires.
ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); PATERNOTTE (Y)
2009
Rapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)
2007
Rapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.
PARLEMENT EUROPEEN
CRAMER (M)
2007
Rapport d'information sur les péages ferroviaires.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2008
RFF augmente ses péages.
2008
Quelle régulation économique pour le transport ferroviaire ? La régulation du transport ferroviaire en France : mise en perspective.
DEHORNOY (J); HUNEAU (D)
2010
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.
ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)
2001
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