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Sujet : "PERMIS DE CONDUIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OMémento de statistiques des transports - Résultats de 1980 à 2017. Données disponibles uniquement en ligne depuis 2004.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2018
Mémento Statistiques 1997.SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS; OBSERVATOIRE REGIONAL DES DEPLACEMENTS
1998
Moto : les "gros cubes" interdits aux moins de 20 ans en 1996.1991
Modération des vitesses.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1996
Mobilité des handicapés.JOURNAL OFFICIEL
2003
OMission d'évaluation sur le permis à points.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
ARIBAUD (J)		2006
Livre blanc contre chiffres noirs.1989
Limitations de vitesse : l'express lève le pied.2007
Les travaux de la "Commission du suivi" du permis à points.1992
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990




 








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