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"PERMIS DE CONDUIRE"
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Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.
COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)
1990
Les professionnels dans la circulation.
1991
Les poids lourds et la sécurité routière en France en 2005.
OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE; DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
2007
Les permis de conduire dans l'Union européenne et dans l'Espace économique européen.
COMMISSION EUROPEENNE
2000
Les motocyclettes et la sécurité routière en France en 2005.
OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
2007
Les douze harmonisent le permis de conduire.
1991
Les difficultés de mobilité dans la France d'en bas : revue de détail.
COUDERT (X); FONTANES (M); ORFEUIL (JP)
2015
Les 125 cm3 cubes se multiplient. Et les accidents ?
2007
Le point sur le permis à points.
1992
Le permis européen sera fait en 2012.
2006
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