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Sujet : "PLAN LOCAL D'URBANISME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La mise en oeuvre des corridors écologiques : de la concertation locale à l'inscription foncière communale.CORMERAIS THOMIN (R); BERTRAND (N)2013
Le transport et le droit de l'urbanisme.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
IZEMBARD (Arnaud)		2005
Manuel des territoires de l'Oise ou comment territorialiser le Grenelle de l'Environnement.DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AGRICULTURE DE L'OISE
MEYERE (A DE); POULAIN (F)		2009
Extension urbaine et capacités d'urbanisation. Observation de l'habitat et analyse des territoires.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; CETE Nord Picardie
2005
Loi solidarité et renouvellement urbains. De nouveaux outils pour les collectivités locales.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
2002
Les agriculteurs face à l'urbanisation : préserver l'espace de production agricole.GERMAIN (P); THAREAU (B)2010
OArticulation urbanisme et TMV : le cas des emprises urbaines de fret ferroviaire : rapport d'étude.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DABLANC (Laetitia)		2003
Bâtiments HQE et développement durable. Guide pour les décideurs et les maîtres d'ouvrage.HETZEL (J)2007
Les plans locaux d'urbanisme à l'épreuve de la loi Grenelle II.HOCREITERE (P)2010
Urbanisme, habitat et construction. Loi du 2 juillet 2003.JOURNAL OFFICIEL
2003




 








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