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Sujet : "POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'agriculture dans l'Union européenne. Informations statistiques et économiques 2008. Edition papier et cédérom.COMMISSION EUROPEENNE
2009
Trente ans de droit communautaire.COMMISSION EUROPEENNE
1982
Deuxième rapport général sur l'activité des Communautés 1968. Quatrième rapport général sur l'activité des Communautés 1970.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1971
Cinquième rapport général sur l'activité des Communautés 1971. Vingt et unième rapport général sur l'activité des Communautés 1987.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1988
Perspectives agricoles en France et en Europe.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BUREAU (D); CHALMIN (P); BETBEZE (JP)		2007
ODirective énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)		2009
The multifunctionality of agriculture and contractual policies. A comparative analysis of France and the Netherlands.DANIEL (FJ); PERRAUD (D)2009
Comment favoriser la fourniture de biens publics d'origine agricole en Europe ? "Les gens ne viennent pas voir la qualité de l'eau dans un ruisseau, ils viennent voir un paysage".DARROT (C); GIORGIS (D); BILLAUD (JP)2016
L'intégration du concept d'agroécologie en droit : état des lieux et perspectives (colloque de l'Association des juristes en droit de l'environnement du 22 mai 2014). L'intégration de l'agroécologie dans les orientations de la PAC. Une approche PAC de l'agroécologie : une nouvelle normalité agricole. Agroécologie et produits phytosanitaires.DEGUERGUE (M); BUREAU (JC); MAHE (LP)2015
Atlas de l'aménagement du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
ROO (P de); LABORIE (JP)		1988




 








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