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Sujet : "POLITIQUE ENERGETIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture. (Colloque).SENAT
REVOL (H)		2001
Les schémas de services collectifs : l'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
RAFFARIN (JP); BELOT (C); LARCHER (G)		2001
OLes dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Rapport d'information.SENAT
POINTEREAU (R); MOUILLER (P)		2015
La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique.SENAT
KERGUERIS (J); SAUNIER (C)		2005
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'énergie.SENAT
GRIMALDI (R)		1991
OElectricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique. Le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête. Tome I : Rapport.- 464 p. Tome II : Comptes rendus des auditions et annexes.- 787 p.SENAT
DESESSARD (J)		2012
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.SENAT
CLUZEL (J)		1980
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
OEnergies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action.SENAT
BELOT (C); JUILHARD (JM)		2006
L'énergie : le talon d'Achille de l'Europe. Rapport sur la politique européenne de l'énergie.SENAT Délégation pour l'Union européenne
MONTESQUIOU (A DE)		2006




 








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