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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENERGIE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		De la communauté européenne de l'énergie à l'Union de l'énergie.	DELORS (J); VINOIS (JA)	2015
		Directive énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)	2009
		La transition énergétique : 2020-2050, un avenir à bâtir, une voie à tracer.	CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL TISSOT COLLE (C); JOUZEL (J)	2013
		Towards a "Post-carbon society". European research on economic incentives and social behaviour. Conference proceedings, Brussels, 24 october 2007.	COMMISSION EUROPEENNE THEYS (J)	2008
		Livre vert. Vers un réseau d'énergie européen sûr, durable et compétitif. COM (2008) 782 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2008
		Aide en faveur de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables. COM (2005) 627 final. (Les annexes sont en anglais).	COMMISSION EUROPEENNE	2005
		Énergies renouvelables : un acteur de premier plan sur le marché européen de l'énergie. COM(2012) 271 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2012
		Plan d'action dans le domaine de la biomasse. COM (2005) 628 final. A - Communication de la Commission.- 49 p. B - Annex : Biomass action plan - Impact assessment.- 56 p.	COMMISSION EUROPEENNE	2005
		Energy in Europe. Economic foundations for energy policy.- 160 p. Energy in Europe. European Union energy outlook to 2020.- 217 p.	COMMISSION EUROPEENNE	1999
		Energies renouvelables : progrès accomplis pour atteindre l'objectif de 2020 - COM (2011) 31 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2011

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