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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DES TRANSPORTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Etude de l'intérêt communautaire du développement du réseau de voies navigables à grand gabarit de la Communauté.SOBEMAP
1983
Communication sur certains aspects de la politique de la Communauté européenne dans le domaine des transports. Projet d'avis présenté par la Commission des Problèmes régionaux et de l'aménagement du territoire.CONSEIL DE L'EUROPE
CHENARD (A)		1983
Rapport final du groupe ad hoc infrastructures. div. fasc. en 1.CEE Groupe ad hoc Infrastructures
SCHLEMMER; CADORET		1983
Les infrastructures, moteur de la politique commune des transports.DOUSSET (J)1983
Les transports et la puissance publique.QUINET (E)1983
Imputation des coûts d'infrastructure : quelques aspects spécifiques. A - Projet de résolution 1983. 4 p. B - Annexes 1983. 4 p. C - Introduction générale. Oct. 1983. 41 p. D - Etude des possibilités d'adaptation par les pays membres de règles et principes communs pour l'imputation des coûts d'infrastructures. Avril 1981, 43 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1983
Vers une politique commune du transport aérien.ERDMENGER (J)1984
L'Europe des transports sous la présidence française.DOUSSET (J)1984
"De nouvelles perspectives pour la politique des infrastructures de transport dans les Communautés européennes ? Possibilités offertes par une approche pragmatique de la tarification d'usage des infrastructures.",RATHERY (A)1984
Le réseau européen des axes de communication 20ème session. Strasbourg 15/17 octobre 1985.CONSEIL DE L'EUROPE
CHENARD (A)		1985




 








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