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Sujet :
"POLITIQUE EUROPEENNE DES TRANSPORTS"
31 - 40 résultats affichés sur 1739
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Num
Titre
Auteur
Année
Accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.
2008
Accord des quinze sur les mesures de sécurité maritime.
2001
Accord express sur le deuxième paquet ferroviaire.
2004
Accord politique sur des sujets qui fâchaient.
2008
Accord sur l'internalisation des coûts externes au Conseil européen des ministres des transports.
2010
Accès à la profession marchandises. Le CNT suggère de s'en tenir à la directive CEE.
1990
Achieving sustainable mobility. Everyday and leisure-time travel in the European Union.
HOLDEN (E)
2007
Actes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.
ASSEMBLEE NATIONALE
JACOB (C); LEQUILLIER (P); OLLIER (P)
2008
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).
SENAT
LE GRAND (JF)
2000
Agro-alimentaire : la politique européenne joue contre Rotterdam.
1989
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