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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DES TRANSPORTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le contrat de transport de marchandises terrestre et aérien. Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun.INSTITUT DE DROIT COMPARE Paris
RODIERE (R)		1977
Le financement des infrastructures de transport.SAEI; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
LORIOT (A)		1977
Prospective des transports de 1975 à 1990 - Préparation du 7ème plan 1976-1980.SAEI; COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; COMITE DIRECTEUR DE L'ETUDE PROSPECTIVE TRANSPORTS
MASNOU (T); BIDEAU (E)		1977
Aperçu de la législation dans les transports. Evolution et situation présente.SAEF
SCHMAUCH (P)		1978
Etude des possibilités d'intégration des entreprises de chemin de fer dans la communauté européenne. A. Synthèse. 29 p. B. Rapport final. pag. mult. + annexesTALEX
1978
Les transports en 1978. L'avenir du transport européen de marchandises. Volume 1. La politique commune des transports. Volume 2. Le marché des transports dans les pays de la CEMT. Volume 3. Les relations de la Communauté avec les pays tiers. Aspects Nord-Sud et Est-Ouest.COMITE DE LIAISON DES TRANSPORTS ET DE LA MANUTENTION
1978
Septième rapport de la Commission au Conseil sur les résultats de la comptabilité des dépenses et le relevé des utilisations afférents aux infrastructures de transport par chemin de fer, par route et par voie navigable.COMMISSION EUROPEENNE
1980
OEtude de l'intérêt communautaire d'importants projets d'infrastructure de transport - Rapport de synthèse.COMMISSION EUROPEENNE; SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES
1980
Le rôle de la Communauté dans le développement des infrastructures de transport.LEMOINE (P)1980
La navigation maritime et la Communauté économique européenne.PEARSON (J)1980




 








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