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Sujet : "POLITIQUE TERRITORIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Energies renouvelables : le ministère de l'Ecologie mobilise ses services locaux.2015
Dossier. Décentralisation : vers un nouveau paysage énergétique. Réformer l'Etat pour engager la transition énergétique + chronologie. Ile de la Réunion : longue route vers l'autonomie dans un cadre centralisé. Les collectivités sont-elles en capacité de mener des projets énergétiques ?2016
La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement. Les principes constitutionnels. La coadministration. Programmation et planification, fiscalité. Veille et expertise. Renforcement des compétences : eau, biodiversité. Les collectivités locales, nouveaux acteurs du droit international de l'environnement.2013
Les SRCAE (Schémas régionaux climat-air-énergie) gagnent en maturité avec la loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République).2016
Transition énergétique. Débat national. Quel sera le rôle des territoires dans la transition énergétique ?2013
La démocratie participative à l'échelle des grandes villes ?2011
Grand Roissy : vers une meilleure lisibilité territoriale.2013
Hommage à Pierre Gonod.2010
Vers une politique territorialisée du Grenelle de l'environnement. Journée-débat animée par Claude Spohr et Jacques Theys (ministère de l'Ecologie - CGDD), 21 mai 2010.2011
Fiscalité, territoires, environnement.2013




 








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