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Sujet : "PRET"

 





NumTitreAuteurAnnée
OCompte du logement 2018. Rapport de la commission des comptes du logement. Édition septembre 2019.- 71 p.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2019
ORénovation de la méthode de calcul des avantages de taux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'observation et des statistiques; COMMISSION DES COMPTES DU LOGEMENT
ROUSSEZ (V)
2017
Transition énergétique : quand le citoyen est invité à devenir "consomm'acteur".GRECH (F); GUIGLION (F)2016
OPlan Bâtiment durable. Rapport d'activité 2015.PLAN BATIMENT DURABLE; PLAN BATIMENT GRENELLE
2016
L'action économique des personnes publiques. Etude annuelle 2015.CONSEIL D'ETAT
2015
OFinancement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes. Rapport n°009394-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE; MINISTERE DU LOGEMENT
REDOUIN (JP); LELTE (R); BAIETTO BEYSON (S)
2014
ORapport sur l'organisation du service statistique dans le domaine du logement. Rapport n° 009075-02.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSEE Inspection générale
CHAPPERT (A); KABLA LANGLOIS (I); FRIGGIT (J)
2014
Lois de finances : focus sur les mesures environnementales.2013
OFinancement de la rénovation énergétique des logements privés. Rapport intermédiaire. Juin 2013.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'EGALITE DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT; CAISSE DES DEPOTS
2013
OBaromètre d'opinion sur l'énergie et le climat en 2013. Chiffres et statistiques n° 440 - août 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2013