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Sujet : "PREVENTION DU BRUIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le Plan Municipal de Lutte Contre le Bruit (PMLCB). Un pas vers la Directive européenne.CROS (A)2003
Les plans locaux de lutte contre le bruit : une démarche pragmatique de la Région Ile-de-France pour aider les acteurs à intervenir dans la résolution des nuisances sonores.COUVAL (D)2003
L'ACNUSA porte un regard mitigé sur 2003.2004
La recherche à la SNCF : l'exemple de la réduction du bruit.RENARD (P)2004
Plan Local d'Urbanisme et bruit. La boîte à outils de l'aménageur.POIROT (V); ESMANJAUD (M)2004
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la lutte contre le bruit en Suisse (en réponse aux postulats 99.3389 CEATE-CN du 17 août 1999 et 00.3572 Leutenegger-Oberholzer du 6 octobre 2000).SUISSE Conseil fédéral
2005
Le rôle de l'expertise et de la norme technique dans les conflits aéroportuaires. Le cas de la non application du principe pollueur-payeur.FABUREL (G)2005
OAgglomération de Périgueux. Porter-à-connaissance des services de l'Etat pour le plan de déplacements urbains.DDE Dordogne; CETE Sud Ouest
BLONDEL (N); LUSSEAU (A); PUYMERAIL (JF)		2006
Guide de bonnes pratiques de la cartographie du bruit stratégique et la production de données associées sur l'exposition au bruit. Document de synthèse, document final - Version n° 2.COMMISSION EUROPEENNE
2006




 








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