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Sujet : "PRINCIPE DE PRECAUTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Principe de précaution et décision médicale.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale BUREAU (D); MASSE (E)	2004
		Débat public nanotechnologies. 15 octobre 2009 - 24 février 2010. Edition papier et cédérom. A - Dossier de présentation - 2009.- 120 p. B - Synthèse du dossier - 2009.- 16 p. C - Synthèse des travaux du Nanoforum du CNAM - Octobre 2009.- 8 p. D - Les nouvelles du débat nano - n° 1 à 5. E - 50 cahiers d'acteurs - octobre 2009. F - Compte-rendu - 9 avril 2010 - 154 p. G - Bilan - 9 avril 2010 - 12 p. H - Cédérom. Les documents du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnologies. Octobre 2009-février 2010 (documents A, B et C).	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU TRAVAIL	2010
		Signal émergent, alerte et prise de décision en santé et environnement. Position du CPP et études de cas. Avis synthétique du Comité de la Prévention et de la Précaution.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; COMITE DE LA PREVENTION ET DE LA PRECAUTION	2015
		Les mécanismes de gestion contestable, vecteurs de l'appropriation du risque par certains acteurs économiques. Contribution à une économie industrielle des OGM.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE POLYTECHNIQUE Laboratoire d'économétrie; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE GODARD (Olivier); HOMMEL (Thierry); LEFEVRE (Marion)	2001
		88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LEPAGE (C)	2008
		Le principe de précaution saisi par le droit. Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; D4E Service de la recherche et de la prospective; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES, POLITIQUES ET SOCIALES VANNEUVILLE (Rachel); GANDREAU (Stéphane)	2006
		Plan national santé-environnement. Rapport de la Commission d'orientation.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL	2004
		Comité de la prévention et de la précaution. Rapport d'activité 1996 - 1998	MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; COMITE DE LA PREVENTION ET DE LA PRECAUTION GRIMFELD (Alain)	1999
		La chimie durable. Au-delà des promesses...	MAXIM (L)	2011
		Regards critiques sur le principe de précaution. Le cas des OGM.	MARCIANO (A); TOURRES (B)	2011

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