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Sujet : "PRINCIPE DE PRECAUTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Changement de climat, changement d'économie ? Colloque du Centre Cournot pour la recherche en économie.ARMATTE (M); DUPUY (JP); GODARD (O)2011
Le développement durable.ARNAUD (E); BERGER (A); PERTHUIS (C DE)2008
OLa charte de l'environnement : une valeur commune européenne. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte de l'environnement et le droit européen. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B)		2004
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
Investigation en vue de la maîtrise de la qualité de l'air : la gestion du risque. PRIMEQUAL 1996.ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
ROUSSEL (I); CALLENS (S); SCARWELL (H)		1998
Signal émergent, alerte et prise de décision en santé et environnement. Position du Comité de la prévention et de la précaution.BARD (D); BOIS (FY)2014
Agir dans un monde incertain. Essai sur la démocratie technique.BARTHE (Y); CALLON (M); LASCOUMES (P)2001
Le principe de précaution et ses procédures d'évaluation et de gestion des risques : la gouvernance participative.BASLE (M); THOREUX (M)2005
Droit du travail et droit de l'environnement. Regards croisés sur le développement durable.BLIN FRANCHOMME (MP); DESBARATS (I)2010
Environnement : le temps de la précaution.BLINDER (AS); CHAUMET (F); COMBY (JY)1992




 








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