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Sujet : "PROFESSION"

 
 




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Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les politiques de maîtrise de l'énergie dans l'habitat existant mises en place dans l'Union européenne. Présentation approfondie de 5 axes d'intervention novateurs.CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT
LE FUR (B)		2003
OLes perspectives professionnelles des étudiants du Supérieur ayant suivi une formation environnementale.CGDD Délégation au développement durable
DUBOSC (A); MARGONTIER (S); MARSAN (JP)		2013
Les nouvelles licences du transport de personnes.2000
Les métiers flous. Travail et action publique.JEANNOT (G)2005
Les huits propositions de la FNTR pour une route de progrès.1993
Les entreprises auvergnates de transport face à la sous traitance.DRE Auvergne; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BOSSIN (P); PATIER MARQUE (D)		1992
Les contrôles. Dans le cadre de la loi Gayssot, les contrôleurs ont des missions (et des moyens) étendus.1998
Les aspects sociaux de la politique commune des transports.ITHAQUE; PARLEMENT EUROPEEN
1994
Les agences d'urbanisme : repères et témoignages (1963-2003).DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
ECREMENT (B); RODRIGUEZ (J); GALMICHE (C)		2004




 








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