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Sujet : "PROJET"

 
 




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OÉvaluation environnementale. Classification des mesures "éviter, réduire, compenser" (ERC).MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); ALLIGAND (G); BENOIT (F)		2019
OLe principe de proportionnalité dans l'évaluation environnementale.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V); KHALLOUKI (D); MILLARD (F)		2019
OL'évaluation socio-économique des projets de prévention des inondations en France.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
MEURISSE (B); NICKLAUS (D)		2019
OL'évaluation environnementale, démarche d'amélioration des projets.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VERSMISSE (J); MAUBANT (AH); ALLIGAND (G)		2019
OODD et territoires.- septembre 2019.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Délégation au développement durable
COUPRIE (I); RAMBAUD (J); RICLET (E)		2019
Des énergies citoyennes, un foisonnement d'initiatives dans les territoires.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
NORYNBERG (P)		2019
OGuide d'aide au suivi des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des impacts d'un projet sur les milieux naturels.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CAISSE DES DEPOTS Biodiversité
THIEVENT (P); MILLARD (F); LEGENDRE (T)		2019
OL'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
OEtude d'impact : mieux évaluer pour mieux légiférer. Rapport.- 90 p. Synthèse.- 2 p.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CABRESPINES (JL)		2019
ORapport annuel 2018 de l'Autorité environnementale.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019




 








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