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Sujet : "PROPRIETE INTELLECTUELLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droits de propriété intellectuelle et communs. Entre droits exclusifs des propriétaires privés, droits d'usage collectifs et droits positifs des contributeurs, producteurs et usagers.RESEAU SEMENCES PAYSANNES; ASSOCIATION INF'OGM
2014
OEchanger des données localisées. Guide juridique.CABINET ALAIN BENSOUSSAN; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
TELLIER LONIEWSKI (L)		2005
Economie de l'information. Guide stratégique de l'économie des réseaux. (MANQUE)SHAPIRO (C); VARIAN (HR)1999
Economie du bien commun.TIROLE (J)2016
OL'impact du marché européen du carbone sur l'innovation verte. Mars 2012.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ECOLE DES MINES Paris; ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS
DECHEZLEPRETRE (Antoine); GLACHANT (Matthieu); CALEL (Raphaël)		2012
L'édition à l'ère du numérique.EPRON (B); VITALI ROSATI (M)2018
La fabrique numérique des connaissances. Production et valorisation des résultats scientifiques.FABRE (A); BENSOUSSAN (A)2017
La recherche et l'innovation en France. FutuRIS 2016.LESOURNE (J); RANDET (D)2016
Le patrimoine immatériel des personnes publiques. Un colloque organisé par le Conseil d'Etat le 16 mars 2012 à l'Ecole nationale d'administration (Paris).CONSEIL D'ETAT
2013
Les démarches participatives en matière de politiques publiques : le cas de la propriété intellectuelle des innovations biotechnologiques.BERARD (C)2013




 








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