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Sujet : "PROPRIETE INTELLECTUELLE"

 
 




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Smart City, quelles nouvelles activités l'essor du BIM dans la gestion territoriale peut-il développer ? Smart City, quels liens avec le BIM, quels usages pour les données des maquettes urbaines et quelle mutation pour notre ingénierie ?ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
2019
OMarchés publics et droit de la propriété intellectuelle. Comment gérer la propriété intellectuelle dans les marchés publics.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPEMENT FRANCAIS DE L'INDUSTRIE DE L'INFORMATION; MV Etudes et Conseil
MARTIN (J); PRIGENT (G); VAJOU (M)		2004
Droit pour non-juristes Internet. 50 fiches pour créer et exploiter un site Internet.DIMEGLIO (A)2010
Le patrimoine immatériel des personnes publiques. Un colloque organisé par le Conseil d'Etat le 16 mars 2012 à l'Ecole nationale d'administration (Paris).CONSEIL D'ETAT
2013
OPolitique climatique. Une nouvelle architecture internationale.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
TIROLE (J)		2009
Politiques de la concurrence.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ENCAOUA (D); GUESNERIE (R)		2006
Code de la propriété intellectuelle. Partie législative et réglementaire. (Edition mise à jour au 27 décembre 2003).COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL
2004
Regards prospectifs sur l'Etat stratège n° 3.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
2005
The future control of food. A guide to international negociations and rules on intellectual property, biodiversity and food security.CENTRE DE RECHERCHES POUR LE DEVELOPPEMENT INTERNATONAL
TANSEY (G); RAJOTTE (T)		2008
OLes négociations sur le changement climatique : vers une nouvelle donne internationale ?CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARREAU (B); BUBA (J)		2009




 








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