Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PROPRIETE INTELLECTUELLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Biodiversité et ressources génétiques.1999
Les secteurs couverts par l'Organisation mondiale du commerce.2000
OL'impact du marché européen du carbone sur l'innovation verte. Mars 2012.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ECOLE DES MINES Paris; ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS
DECHEZLEPRETRE (Antoine); GLACHANT (Matthieu); CALEL (Raphaël)		2012
Dossier 10 : Biens communs et propriété.AZAM (G); BALLET (J); BOIDIN (B)2008
Les démarches participatives en matière de politiques publiques : le cas de la propriété intellectuelle des innovations biotechnologiques.BERARD (C)2013
OEchanger des données localisées. Guide juridique.CABINET ALAIN BENSOUSSAN; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
TELLIER LONIEWSKI (L)		2005
Crowdsourcing : tous chercheurs !CAILLOCE (L)2014
OLes négociations sur le changement climatique : vers une nouvelle donne internationale ?CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARREAU (B); BUBA (J)		2009
The future control of food. A guide to international negociations and rules on intellectual property, biodiversity and food security.CENTRE DE RECHERCHES POUR LE DEVELOPPEMENT INTERNATONAL
TANSEY (G); RAJOTTE (T)		2008
Regards prospectifs sur l'Etat stratège n° 3.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
2005




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |