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Sujet : "QUOTA"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
The effectiveness of the EU emissions trading scheme (ETS).CLO (S)2009
Taxer le carbone plutôt qu'instaurer des obligations de résultat. Note en date du 6 janvier 2008. Article publié le 9 janvier 2010 dans Le Monde : Taxe carbone.MARTIN (Y)2012
Taxe carbone. Le rapport qui vise le transport routier.2009
Taxe carbone : beaucoup de bruit pour peu.ROUSSEAU (S)2009
Stopper la déroute des électriciens européens : pour une réforme du marché des quotas de CO2.KEPPLER (JH)2016
OSimulation d'un marché de permis d'émission de CO2 dans le transport de marchandises. Rapport final. Juillet 2007.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
RAUX (Charles); ALLIGIER (Louis); DANAU (Daniel)		2007
Signal-prix carbone : où en est-on ?GRANDJEAN (A); MARTINI (M)2017
Relever le défi climatique. Réduire les gaz à effet de serre : la boîte à outils des économistes (Caisse des dépôts et consignations. Etudes de la mission climat). J-12 avant le sommet de Copenhague ! (Lettre de l'OFCE). Et si Copenhague échouait ? (Rapport du Conseil d'analyse économique).LAURENT (E); LE CACHEUX (J)2009
ORapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); CELESTIN URBAIN (J); CHARPIN (JM)		2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009




 








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