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Sujet : "QUOTA"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport annuel 2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2007
Quotas de CO2, la nouvelle taxe ne fait pas de détails.2011
Quel avenir pour la taxe carbone en France ? Les choix économiques après la censure du Conseil constitutionnel.PERTHUIS (C DE)2010
Présentation par Dominique Dron. Textes d'Yves Martin. "Les instruments économiques" (taxes et permis négociables) appliquées à la prévention de l'effet de serre. Note en date du 4 mars 2002. "Quels instruments pour diviser par deux les émissions mondiales de CO2 ?". Note en date du 23 mars 2007.DRON (D)2012
Présentation par Dominique Bureau. Textes d'Yves Martin. Fiscalité écologique. Note en date du 30 mars 1993 (retouchée le 22 septembre 1997). Note complémentaire "Quels outils pour un développement durable ?" La fiscalité de l'environnement. Exposé devant le Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts (GREF) en janvier 1999. Note du 4 novembre 2004 (retouchée le 3 février 2007).BUREAU (D); MARTIN (Y)2012
OPrix du quota de CO2 et taxe carbone : quelques éléments de cadrage.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
DELBOSC (A); PERTHUIS (C DE)		2010
Pourquoi l'instabilité est-elle une caractéristique structurelle des marchés agricoles ?BOUSSARD (JM)2010
Pour une aviation durable.2008
Pour des quotas territoriaux d'énergie fossile.CALAME (P); LUSSON (P)2016
OPollutions atmosphériques transfrontières : mise en oeuvre du protocole de Göteborg et de la directive plafonds.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
DELALANDE (D)		2002




 








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