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"QUOTA"
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Titre
Auteur
Année
Permis d'émission de gaz à effet de serre, fonctionnement du système européen.
VIEILLEFOSSE (A)
2007
Cancun : analyse et bilan de la conférence des Nations unies sur le climat.
TUDDENHAM (M)
2011
Marché européen du carbone : une réforme est nécessaire.
TROTIGNON (R)
2013
Un bilan du marché européen du carbone.
TROTIGNON (R)
2013
Les titres environnementaux.
TREBULLE (FG)
2011
Politique climatique : une nouvelle architecture internationale.
TIROLE (J)
2009
La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.
SENAT
KELLER (F)
2010
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.
SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
Comment distribuer les quotas de pollution ? une revue de la littérature.
SCHWARTZ (S)
2009
Taxe carbone : beaucoup de bruit pour peu.
ROUSSEAU (S)
2009
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