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Sujet : "RECETTES DES COLLECTIVITES LOCALES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transferts économiques et sociaux dans le secteur des transports.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Commission des transports LE VERT (P)	1971
		Le système de transport urbain. A. Données globales.	SAEI	1978
		A. Etude préalable à la constitution d'un échantillon de suivi des effets de la décentralisation. B. Etude globale sur le comportement d'investissement des communes de plus de 20 000 habitants.	SAE; SACEC; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	1979
		Les collectivités locales dans le financement de la fonction transport. Note n°1.	SAE	1979
		Aperçu historique du secteur des transports.	SAE CHATARD (D)	1980
		La France décentralisée. Les nouvelles collectivités locales. Compétences, financements. Les commissaires de la République.	BELORGEY (G)	1984
		Tableau de bord des finances locales. Statistiques commentées (1970-1984).	CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS PIERRE FONTAINE (M)	1986
		10 ans d'imposition spécifique aux transports.	OEST LORENTZ (G)	1988
		Les finances du secteur public local, les communes, les départements, les régions, les établissements publics locaux. 2 fascicules annuels. Fascicule 1 - Analyse financière, synthèse nationale. Fascicule 2 - Tableaux comptables par catégories d'organismes. Années 1974 à 1986.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique	1990
		Le bilan et les perspectives financières de la décentralisation.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL DIDIERJEAN (M)	1994

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