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Sujet : "REDEVANCE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport sur les comptes et la gestion de l'aéroport de Paris pour les exercices 1966, 1967 et 1968.	COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
		Rapport sur les comptes et la gestion de l'aéroport de Paris pour les exercices 1969, 1970 et 1971. 2 vol. - Vol. 1. Rapport. - Vol. 2. Annexes.	COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
		Etude de la redevance d'atterrissage sur les aéroports à coût de congestion nul. 3 fasc. Fasc. I - Etude. Exemple de Lyon et Brest. Fasc. II - Annexe A. Calcul de la méthode statistique. Fasc. III - Annexe B. Méthode dynamique (coût moyen à long terme constant). Exemple de l'aéroport de Lyon-Bron.		1966
		Note sur la structure de la redevance d'atterrissage en fonction du coût de l'attente et application au cas d'Orly.	SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE Direction des bases aériennes	1966
		Les problèmes de pollution en Norvège.	INSEE	1973
		Les indicateurs à la Direction de la Navigation Aérienne. Document n°1 : Note de méthode sur les indicateurs. Document n°2 : Indicateurs au niveau de la DNA. Document n°3 : Annexes Document n°4 : Indicateurs des programmes élémentaires.	SAEI; DIRECTION DE LA NAVIGATION AERIENNE; EUREQUIP	1974
		Le principe pollueur-payeur. Définition. Analyses. Mises en oeuvre.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1975
		Etude sur la perception d'une taxe sur la pollution de l'air. Avril 1977.	INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE BENARIE (M)	1977
		Réduire le bruit dans les pays de l'OCDE. Rapport du groupe ad hoc sur les politiques de la lutte contre le bruit.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1978
		Gestion du fonctionnement et du développement du réseau de transport interurbain.	SAE TRIEBEL (H)	1979

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