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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa responsabilité environnementale.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MOMAL (P)		2001
OLes enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)		2003
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)		2017
OUn pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
Le principe pollueur payeur et l'utilisation des transferts financiers internationaux dans la solution des problèmes de pollution transfrontière et de pollution globale. Note du secrétariat. - 12 p. Annexe. - 51 p.OCDE Comité de l'Environnement
1990
L'application du principe pollueur-payeur. A. Examen des pratiques des pays membres. 68 p. B. Réponse des Etats-Unis. Réponse des pays membres. C. Evaluation de la mise en oeuvre du principe pollueur-payeur.OCDE Comité de l'Environnement
1981
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
Parer au changement climatique : quelques problèmes économiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1992
La pratique des redevances de pollution.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1980
Le principe pollueur-payeur. Définition. Analyses. Mises en oeuvre.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1975




 








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