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Sujet :
"REDEVANCE DE POLLUTION"
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Num
Titre
Auteur
Année
La responsabilité environnementale.
2013
Le nouveau régime de réparation des dommages environnementaux.
ALGE (T); CLEMENT (JN); GARCIA BURGUES (J)
2009
Pour un développement durable : une fiscalité au service de l'environnement. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N)
1998
Projets communautaires relatifs à la prévention et à la réparation des dommages à l'environnement. Rapport d'information. Protection de l'environnement. Quelle approche européenne ?
ASSEMBLEE NATIONALE
VAN HAECKE (Y)
1994
Economie et politique de l'environnement.
BARDE (JP); GERELLI (E)
1991
L'invention des redevances dans la loi sur l'eau de 1964 a-t-elle été une application du principe pollueur-payeur ?
BARRAQUE (B)
2014
Environnement : le temps de la précaution.
BLINDER (AS); CHAUMET (F); COMBY (JY)
1992
Distribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.
CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)
2010
L'effet de serre : pourquoi une approche par la tarification ? Des taxes sur le carbone peuvent être efficaces si les recettes en sont utilisées de façon optimale.
CASTALDO (S)
1992
La fiscalité de l'environnement.
CAUDAL (S)
2014
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